Qui Peut Le Faire ?

Top Menu

  • Accueil
  • A propos de Qui Peut Le Faire ?
  • Tous les articles
  • Proposer un article

Main Menu

  • > CONSTRUCTION / RÉNOVATION EXTÉRIEUR
    • Traitements mousse, humidité, insectes
    • Outils et matériel pour le jardin
    • Installation et mobilier de jardin
    • Aménagement paysager du jardin
    • Façade, crépis, ravalement, enduit
    • Géodétéction, topographie‎
    • Jardinage et entretien du jardin
    • Piscine, sauna et spa
    • Portail, portillon et clôture
    • Sol extérieur, chape, carrelage, terrasse
    • Terrassement et d’assainissement
    • Traitements mousse, humidité, insectes
    • Véranda, pergola, verrière
  • > CONSTRUCTION / RÉNOVATION INTÉRIEUR
    • Outils et matériel de travaux
    • Chauffage, chaudière, pompe à chaleur
    • Cheminées, conduits et ramonage
    • Climatisation, ventilation, VMC
    • Comble, grenier aménagé
    • Construction de maison, garage ou abri
    • Cuisine équipée, aménagée sur mesure
    • Electricité, réseau, câblage, solaires
    • Isolation thermique et acoustique
    • Maçonnerie, gros œuvre ou démolition
    • Menuiseries, fenêtres, portes, store
    • Plâtre, cloison et plafond
    • Plomberie, tube et raccord
    • Rénovation et agrandissement
    • Salle de bain, douche, sanitaire WC
    • Toiture, charpente et couverture
  • > AMÉNAGEMENTS
    • Meuble et mobilier d’intérieur
    • Outils et matériel de bricolage
    • Ascenseur, monte-escalier, élévateur
    • Décoration et aménagement intérieur
    • Eclairage et luminaire
    • Escalier, garde corps, rambarde
    • Fosse septique, bac à graisses
    • Informatique, ordinateur et imprimante
    • Peinture, papier peint, tapisserie, lambri
    • Serrure, verrou et coffre-fort
    • Sol intérieurs, parquet, carrelage
    • Vitre, miroir et film effet
    • Volet bâtant ou électrique, persienne
  • > SERVICES
    • Conseils de bricolage
    • Aide à domicile, bricolage et petits travaux
    • Alarme, sécurité et surveillance
    • Architecture, étude et expertise
    • Déménagement, livraison et transfert
    • Assurance habitation et travaux
    • Financement achat et travaux
    • Immobilier achat et locatif
    • Diagnostics immobiliers obligatoires
    • Ménage, nettoyage et propreté
  • Accueil
  • A propos de Qui Peut Le Faire ?
  • Tous les articles
  • Proposer un article
logo

Qui Peut Le Faire ?

  • > CONSTRUCTION / RÉNOVATION EXTÉRIEUR
    • Traitements mousse, humidité, insectes
    • Outils et matériel pour le jardin
    • Installation et mobilier de jardin
    • Aménagement paysager du jardin
    • Façade, crépis, ravalement, enduit
    • Géodétéction, topographie‎
    • Jardinage et entretien du jardin
    • Piscine, sauna et spa
    • Portail, portillon et clôture
    • Sol extérieur, chape, carrelage, terrasse
    • Terrassement et d’assainissement
    • Traitements mousse, humidité, insectes
    • Véranda, pergola, verrière
  • > CONSTRUCTION / RÉNOVATION INTÉRIEUR
    • Outils et matériel de travaux
    • Chauffage, chaudière, pompe à chaleur
    • Cheminées, conduits et ramonage
    • Climatisation, ventilation, VMC
    • Comble, grenier aménagé
    • Construction de maison, garage ou abri
    • Cuisine équipée, aménagée sur mesure
    • Electricité, réseau, câblage, solaires
    • Isolation thermique et acoustique
    • Maçonnerie, gros œuvre ou démolition
    • Menuiseries, fenêtres, portes, store
    • Plâtre, cloison et plafond
    • Plomberie, tube et raccord
    • Rénovation et agrandissement
    • Salle de bain, douche, sanitaire WC
    • Toiture, charpente et couverture
  • > AMÉNAGEMENTS
    • Meuble et mobilier d’intérieur
    • Outils et matériel de bricolage
    • Ascenseur, monte-escalier, élévateur
    • Décoration et aménagement intérieur
    • Eclairage et luminaire
    • Escalier, garde corps, rambarde
    • Fosse septique, bac à graisses
    • Informatique, ordinateur et imprimante
    • Peinture, papier peint, tapisserie, lambri
    • Serrure, verrou et coffre-fort
    • Sol intérieurs, parquet, carrelage
    • Vitre, miroir et film effet
    • Volet bâtant ou électrique, persienne
  • > SERVICES
    • Conseils de bricolage
    • Aide à domicile, bricolage et petits travaux
    • Alarme, sécurité et surveillance
    • Architecture, étude et expertise
    • Déménagement, livraison et transfert
    • Assurance habitation et travaux
    • Financement achat et travaux
    • Immobilier achat et locatif
    • Diagnostics immobiliers obligatoires
    • Ménage, nettoyage et propreté
Immobilier achat et locatif
Accueil›AIDES ET SERVICES A DOMICILE›Immobilier achat et locatif›Société civile immobilière : comment créer sa SCI ?

Société civile immobilière : comment créer sa SCI ?

Par Antony Bernart
2 septembre 2021
5591
0
Partagez :
créer SCI

Pour ceux qui désirent se construire un patrimoine immobilier, le choix de la Société Civile Immobilière (ou SCI) coule de source. Quel meilleur statut légal que ce dernier pour administrer appartements, immeubles ou villas ?

Le seul souci, c’est qu’il peut être difficile de trouver sa voie à cause des termes techniques. Déclaration de non-condamnation, immatriculation, capital social … Pour le non-initié, la création d’une SCI peut avoir des allures de chemin de croix. Heureusement, des âmes bienveillantes ont décidé d’éclairer les lanternes des profanes.

Quelles sont les étapes de création d’une SCI ? Quels documents est-il nécessaire de fournir ? Pourquoi la SCI familiale peut vous épargner bien des problèmes ? Les réponses à ces questions et bien plus se trouvent dans les lignes qui suivent.

Sommaire de l'article masquer
La SCI : retour sur un statut juridique à part entière
Quels avantages y a-t-il à créer une SCI ?
Quelles sont les étapes de création d’une SCI ?
Le cas particulier de la SCI familiale

La SCI : retour sur un statut juridique à part entière

L’acronyme SCI est l’un de ces termes qui alimentent les rêves les plus fous. Version condensée de l’expression Société Civile Immobilière, une SCI est une entreprise créée uniquement pour gérer des biens immobiliers. Location, achat, gestion et établissement de patrimoine immobilier sont ses attributs.

Ne nécessitant qu’un minimum de deux associés, la SCI permet de dissocier les biens de l’entrepreneur de celui de la compagnie. Pour faire simple, les revenus que vous tirerez d’autres activités et l’argent issu de la SCI ne pourront être confondus.

Attention cependant… Ne prenez pas cela comme une excuse pour gérer votre SCI de façon désastreuse. En effet, les actionnaires d’une SCI tombent sous le coup d’une clause les rendant “indéfiniment responsable des dettes” de ladite compagnie. En d’autres termes, vos biens personnels peuvent être engagés si la SCI traverse des périodes troubles.

À noter qu’une SCI peut aussi bien être assujettie à l’impôt sur le revenu (IR) qu’être classée sous l’impôt sur les sociétés (IS). Concernant les spécificités juridiques, on distingue trois sous-genres de SCI :

  • la SCI construction vente, un statut légal conçu spécialement pour faciliter l’achat de terrain, la construction de bâtiments et ensuite la vente de ces derniers ;
  • la SCI dite “professionnelle” qui permet à une entreprise de se doter d’un siège social à sa hauteur ;
  • la SCI familiale qui permet aux membres d’un clan de réaliser un projet immobilier commun.

Quels avantages y a-t-il à créer une SCI ?

Impossible de boucler ce chapitre sans évoquer les nombreux avantages de la SCI. Avant de rentrer en détail dans les étapes de la création d’une SCI, il est crucial de comprendre pourquoi cette forme plaît autant. Après avoir lu la section précédente, peut-être avez-vous une légère idée…

A lire aussi :   Néo Viager, le site qui vous accompagne à chaque étape d'un projet de vente en viager

Même si les bienfaits sont nombreux, cinq en particulier séduisent les investisseurs. On peut ainsi mentionner :

  • un fonctionnement simplifié : étant donné qu’il n’est pas nécessaire de fixer un investissement minimal, les associés sont libres de manager leurs compagnies comme bon leur semble ;
  • un allégement des charges : ensemble, on est plus fort. En mutualisant les efforts, la SCI permet d’obtenir plus facilement des prêts et d’éviter qu’une personne ne croule sous les dettes ;
  • une aisance dans la gestion et le legs d’un patrimoine immobilier, notamment au sein des membres d’une famille ;
  • une plus grande marge de manœuvre pour gérer un bien professionnel ;
  • des avantages fiscaux découlant de la possibilité de choisir entre l’IS et l’IR.

SCI

Quelles sont les étapes de création d’une SCI ?

Pour que votre SCI voie le jour, vous devrez absolument connaître les étapes de création d’une SCI, c’est-à-dire passer par cinq étapes cruciales. Autrefois, il fallait absolument faire appel à un notaire pour aller au bout du procédé. Aujourd’hui, ce n’est plus forcément nécessaire. Toutefois, certaines personnes apprécient de s’en remettre à des experts notamment lors de l’étape numéro 1.

1) La rédaction des statuts de la SCI

Les statuts sont des documents officiels dans lesquels les règles de fonctionnement de la SCI sont couchées noir sur blanc. Profitez de leur rédaction pour désigner un gérant et délimiter clairement ses prérogatives.

Même si la rédaction des statuts peut être rédigée par vos soins, cela ne doit pas vous faire oublier que c’est un document reconnu par la loi. De fait, il doit obligatoirement comporter certaines mentions telles que :

  • le statut légal de compagnie : dans ce cas, il s’agit d’une société civile immobilière (ou SCI) ;
  • l’identité de tous les associés composant la SCI ;
  • la dénomination (ou raison sociale) : pour faire simple, il s’agit du nom que vous désirez donner à votre compagnie ;
  • l’objet social de l’entité juridique : est-ce que vous faites de l’achat ? Du management immobilier ? Ou bien êtes-vous responsable de la gestion ? Il importe de souligner que l’objet social d’une SCI ne peut être commercial ;
  • le siège social : il s’agit de l’adresse à laquelle il est possible de trouver les bureaux d’une SCI ;
  • le capital social : en d’autres termes, quel est le montant des fonds apportés lors de la création de la SCI ? Ne pensez pas que vous devez absolument faire figurer de gros montants. Nombreuses sont les SCI faisant état d’un apport oscillant entre 100 et 1 000 € ;
  • la durée de vie : le maximum est de 99 ans ;
  • les apports de chaque actionnaire : s’il s’agit d’argent, listez le montant. Dans le cas où la participation est matérielle, il est nécessaire d’évaluer la valeur du bien concerné.
A lire aussi :   Avantages et inconvénients d'acheter un appartement neuf meublé

2) Le dépôt du capital de la SCI

Tout ce que vous avez à faire, c’est vous rendre dans une banque de la place et ouvrir un compte bancaire au nom de la SCI. Il n’y a pas de montant minimal ni maximal à décaisser. Techniquement, cela signifie que vous pouvez créer une SCI avec seulement 1 €.

3) Le recours à une annonce légale

Il est temps d’annoncer au monde entier que votre SCI a vu le jour. Rendez-vous dans les bureaux d’un journal agréé et demandez à passer une annonce légale. Pour être validée, cette dernière devra comporter le nom de l’entreprise, la forme juridique (SCI), le nom du gérant, la date de démarrage des activités et l’adresse du siège.

4) L’établissement du dossier d’immatriculation de la SCI

Une fois les étapes précédentes effectuées, c’est le moment de songer à faire reconnaître votre SCI par l’État. Pour cela, vous devrez réunir un certain nombre de pièces administratives à savoir :

  • un exemplaire des statuts, lequel devra être signé de la main du gérant ;
  • une attestation de parution afin de prouver que vous avez annoncé la création dans un journal ;
  • une preuve que vous êtes effectivement logé au siège social : facture d’eau, d’électricité, etc. ;
  • une pièce d’identité permettant de ficher le gérant ;
  • une déclaration sur l’honneur de non-condamnation du gérant ;
  • une déclaration des bénéficiaires effectifs : par bénéficiaires effectifs, entendez les personnes qui toucheront les bénéfices générés par la SCI ;
  • un formulaire MO SCI dûment rempli.

5) L’immatriculation au greffe du tribunal de commerce

Enfin, vous êtes sur le point de voir le bout du tunnel… Après avoir passé plusieurs jours dans les papiers, votre SCI verra bientôt le jour. Rendez-vous dans le greffe du tribunal de commerce de votre localité pour déposer le dossier précédemment constitué. C’est aussi le moment la forme d’imposition de votre SCI. À noter que dans certains cas, cette étape peut être réalisée par voie postale ou en ligne.

En moyenne, le tribunal prendra 24 heures pour examiner le dossier. Si ces derniers sont jugés corrects, vous recevrez un extrait Kbis, un document faisant office de carte d’identité pour les SCI.

Société civile immobilière

Le cas particulier de la SCI familiale

Créer une SCI familiale n’est rien de plus que créer une SCI dont tous les associés sont unis par un lien de parenté. Frères, sœurs, cousins … Cette forme juridique a été conçue pour faciliter les investissements en famille.

Tout comme une SCI classique, un minimum de deux associés est nécessaire et vous avez la possibilité de fixer le montant du capital social comme bon vous semble. De même, les apports peuvent revêtir deux visages (numéraires ou en nature) et le processus de création est identique.

A lire aussi :   Comment acheter à plusieurs dans l’immobilier neuf ?

À bien des égards, la SCI familiale ne semble pas très différente de ses comparses. Cependant, au moment de rédiger les statuts, un accent particulier doit être mis sur les prérogatives du gérant. En effet, quand famille et affaires se mélangent, la situation peut rapidement s’envenimer.

À titre de rappel, les associés d’une SCI familiale ont droit à un certain nombre d’avantages immuables tels que :

  • la participation aux meetings décisifs ;
  • l’accès sans restrictions aux documents relatifs à la SCI ;
  • la possibilité d’inviter les autres associés à délibérer ;
  • la capacité de céder leurs parts sociales.

Tout le long du processus de création, ne perdez pas ces éléments en vue. De fait, il sera dommage que des émotions vous empêchent de jouir des merveilles de la SCI familiale. Pour associer vos enfants à un projet immobilier ou s’assurer que l’indivision entre les héritiers soit stable, il est impossible de faire mieux que cette forme juridique.

Par ailleurs, la SCI familiale est un excellent moyen de faciliter la transmission des biens d’une génération à une autre. Sur le plan fiscal, ce statut permet de se défaire des coûts de succession.

SCI classique ou SCI familiale, les deux statuts représentent une aubaine pour les personnes désirant investir dans l’immobilier.

0
Partagez
  • 0
  • +
  • 0
  • 0
  • 0

Articles liés D’autres articles de cet auteur

  • bien immobilier
    Immobilier achat et locatif

    Toutes les étapes à suivre pour vendre un bien immobilier

    10 novembre 2022
    Par Antony Bernart
  • Capture Immo
    Immobilier achat et locatif

    Capture Immo, le service de visite virtuelle interactive pour des présentations d’immobilier

    30 juillet 2023
    Par Ruben Chapdelaine
  • Tiny House France
    Immobilier achat et locatif

    Investir dans une Tiny House en France : rentabilité et opportunités de location

    17 juillet 2023
    Par Ruben Chapdelaine
  • résidence étudiante
    Immobilier achat et locatif

    Quelle résidence étudiante Amiens faut-il choisir pour un confort optimal ?

    21 novembre 2022
    Par Antony Bernart
  • location garant
    Immobilier achat et locatif

    Quels sont les organismes qui peuvent se porter garants pour une location

    13 juin 2023
    Par Ruben Chapdelaine
  • propriété Dubaï
    Immobilier achat et locatif

    Types de propriétés résidentielles à Dubaï : guide Pratique

    7 février 2023
    Par Antony Bernart

Laissez un commentaire : Annuler la réponse

Vous aimerez aussi :

  • piscine gonflable
    Piscine, sauna et spa

    Comment faire le choix d’une piscine gonflable ?

  • budget sauna
    Piscine, sauna et spa

    Un sauna dans sa maison : le budget à prévoir pour l’installation

  • traitement UV pour l'eau de sa piscine
    Piscine, sauna et spa

    Traitement ultraviolet : avantages du traitement UV pour l’eau de sa piscine

A PROPOS DU GUIDE :

Qui Peut Le Faire ? est un guide collaboratif à propos des artisans de la maison et du jardin qui permet s'informer, grâce à des experts, au travers d’articles d'informations dédiés à leurs travaux et aménagements. Vous pourrez ainsi vous informer sur tout ce qui touche la construction d'un garage ou abri, la rénovation d'un appartment ou de bureaux ou l'agrandissement d'une maison.

Ce webmag aborde aussi la décoration et l’aménagement intérieur ainsi que l’aménagement extérieur et l’entretien du jardin sans oublier tout les services et prestataires qui peuvent être nécessaires pour l'entretient. Tout pour que votre cadre de vie devienne votre paradis !

LES NOUVEAUX ARTICLES :

Rénovation et agrandissement

Comment réussir la rénovation de votre appartement 

Vous avez l’impression que votre maison a beaucoup vieilli depuis que vous l’avez intégré ? Une toiture fissurée, des murs délavés, des fenêtres en mauvais état et bien d’autres dégâts similaires ...
  • projecteurs LED

    Choisir ses projecteurs LED extérieurs pour éclairer une allée de jardin

    Par Antony Bernart
    12 octobre 2022
  • hauteur lavabo

    Hauteur de l’évacuation du lavabo : à quelle hauteur placer les écoulements ?

    Par Antony Bernart
    15 novembre 2024
  • Meuble sur-mesure

    Meuble sur-mesure : passer par un menuisier pour un travail professionnel

    Par Antony Bernart
    31 mars 2021

A LIRE SUR LE SITE :

  • CONSTRUCTION / RÉNOVATION DES EXTÉRIEURS

    Tout savoir sur l’importance du ramonage de cheminées pour votre sécurité

    Le ramonage des cheminées s’inscrit dans les pratiques fondamentales de maintenance d’un logement. Cette opération, loin d’être une simple formalité, garantit une utilisation sécurisée de votre installation de chauffage. La ...
  • CONSTRUCTION / RÉNOVATION DES EXTÉRIEURS

    Tout savoir sur l’importance du ramonage de cheminées pour votre sécurité

    Le ramonage des cheminées s’inscrit dans les pratiques fondamentales de maintenance d’un logement. Cette opération, loin d’être une simple formalité, garantit une utilisation sécurisée de votre installation de chauffage. La ...
  • CONSTRUCTION / RÉNOVATION DES EXTÉRIEURS

    Guide pratique pour choisir et utiliser un échafaudage professionnel

      Pour mener à bien des travaux en hauteur, l’échafaudage reste une solution incontournable. Sa structure stable facilite l’accès aux zones difficiles et garantit un niveau de sécurité maximal. Qu’il ...
  • CONSTRUCTION ET RÉNOVATION DES INTÉRIEURS

    L’impact des certifications sur la qualité et la rentabilité des chantiers

      Les certifications constituent une exigence dans le secteur de la construction, car elles assurent la qualité et la rentabilité des projets. L’adoption des normes d’édification garantit la conformité des ...
  • Outils et matériel de travaux

    Comment optimiser un chantier grâce à un monte-matériaux ?

    Sur un chantier, le moindre détail peut transformer votre projet en modèle d’efficacité ou en casse-tête logistique. Le monte-matériaux, appareil de levage ingénieux, est alors votre allié pour dynamiser vos ...
  • A propos | Contact | Proposer un article | Publicité | Crédits | Mentions légales |
  • Plan du site
Tous droits réservés : Qui Peut Le Faire ? © 2018 - 2019
Reproduction interdite sans autorisation
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.